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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CONFISERIE THERMALE
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Péchés de Gourmandises
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Péchés de Gourmandises
SOCIETE CONFISERIE THERMALE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3203651
Date de dépôt :
08/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2013
Péchés de Gourmandises de SOCIETE CONFISERIE THERMALE

Présentation de la marque Péchés de Gourmandises

Déposée le 8 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CONFISERIE THERMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Péchés de Gourmandises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CONFISERIE THERMALE domicilié(e) 53 ROUTE DE PARIS,03300 CUSSET - 03300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 835 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFISERIE THERMALE domicilié(e) 53 ROUTE DE PARIS , BP 32,03301 CUSSET CEDEX - 03301 - France.

La marque Péchés de Gourmandises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Péchés de Gourmandises est expirée depuis le 8 janvier 2013.

SOCIETE CONFISERIE THERMALE a également déposé les autres marques suivantes : « L'énergie des volcans tout en douceurs » , CHOCOLATERIE CONFISERIE DES VOLCANS


SOCIETE CONFISERIE THERMALE SOCIETE ANONYME - 53 ROUTE DE PARIS,03300 CUSSET - 03300 - France - SIREN 340835826


CONFISERIE THERMALE - 53 ROUTE DE PARIS , BP 32,03301 CUSSET CEDEX - 03301 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, et produits laitiers. Café, thé, infusions non médicinales, farines et préparations de céréales, pain, patisseries. Confiseries : bonbons sans sucre, avec sucre, bonbons aux plantes. Pâtes de fruits-Pâtes de fruits bio. Chocolats, glaces comestibles, miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.